Crowdfunding immobilier, SCPI, crypto : Faut-il se méfier ? Les litiges en plein essor en 2023, selon l’AMF.
Dans un contexte financier en constante évolution, le crowdfunding immobilier, les SCPI et les crypto-monnaies suscitent un intérêt croissant. Cependant, l’AMF met en garde sur les litiges en plein essor liés à ces investissements en cette année 2023. Quels sont les risques réels et les recommandations à suivre pour les investisseurs ? Explorer ces sujets est crucial pour une prise de décision éclairée.
Le crowdfunding immobilier, les SCPI et les crypto-monnaies offrent des opportunités attractives, mais ils ne sont pas exempts de risques. En comprenant les avertissements de l’AMF et en s’appropriant les bonnes pratiques d’investissement, il est possible de naviguer dans cet univers financier complexe tout en se protégeant des litiges potentiels.
Crowdfunding immobilier, SCPI, crypto : Faut-il se méfier ? Les litiges en plein essor en 2023, selon l’AMF
Le médiateur de l’Autorité des marchés financiers (AMF) a présenté son rapport annuel pour l’année 2023. Malgré un niveau élevé de saisines, les clignotants sont au vert selon le médiateur. Cependant, il met en évidence une augmentation significative des litiges liés au crowdfunding immobilier, aux SCPI (Sociétés civiles de placement immobilier) et aux crypto-actifs.
Le rôle du médiateur de l’AMF
Le médiateur de l’AMF a pour mission de résoudre, à l’amiable, les conflits entre épargnants et acteurs financiers. Ce service public gratuit garantit la confidentialité des échanges. En 2023, le médiateur a traité près de 2 000 nouvelles saisines et a émis 826 propositions de solution amiable.
Une efficacité et une qualité de traitement en hausse
Le médiateur de l’AMF se félicite d’avoir réduit la durée de traitement des dossiers, passant de 6 mois en moyenne à 5 mois, avec une durée médiane de 3 mois. Malgré le nombre important de dossiers à traiter, le médiateur assure maintenir la qualité de ses propositions de solution amiable. En 2023, 95% des propositions favorables aux épargnants ont été suivies par les professionnels.
Une augmentation des litiges en crowdfunding immobilier et SCPI
La mauvaise conjoncture immobilière a entraîné une explosion des litiges en matière de SCPI et de crowdfunding immobilier en 2023. Le médiateur de l’AMF a enregistré 86 demandes de médiation impliquant des SCPI, contre 36 en 2022 et 27 en 2021. Les litiges ont principalement été causés par les délais d’exécution des demandes de retrait des épargnants et la décote de la valeur des parts. Certains investisseurs ont également dû être informés que les sociétés de gestion ne sont pas tenues de demander leur consentement préalable à une décision de diminution du prix de souscription.
Concernant le crowdfunding immobilier, le nombre de saisines a augmenté de 110% en 2023 par rapport à l’année précédente. Le médiateur a traité 21 dossiers en 2023, contre 10 en 2022. Les litiges dans ce domaine concernent principalement une clientèle de particuliers investissant de petits montants, autour de 1 000 euros, dans des offres qui sont majoritairement des émissions obligataires dans le secteur immobilier. Le médiateur s’inquiète également de l’augmentation des sommes investies dans des projets portés par des sociétés en difficultés financières.
Les litiges liés aux crypto-actifs
Le développement des crypto-actifs a également entraîné une augmentation des litiges. En 2023, le médiateur de l’AMF a reçu 88 dossiers concernant les crypto-actifs, mais n’a pu en traiter que 27 en raison de leur nature. Les motifs d’irrecevabilité sont les faits susceptibles de constituer une escroquerie et l’absence d’enregistrement ou d’agrément du prestataire de services sur actifs numériques (PSAN) auprès de l’AMF.
Il est donc essentiel de se méfier des investissements en crowdfunding immobilier, en SCPI et en crypto-actifs. Il est recommandé de faire preuve de prudence et de bien se renseigner avant de s’engager dans ce type de placement. En cas de litige, il est possible de faire appel au médiateur de l’AMF pour tenter de résoudre le conflit à l’amiable.
En conclusion, les litiges en crowdfunding immobilier, SCPI et crypto-actifs sont en plein essor en 2023, selon l’AMF. Il est important de se méfier et de prendre des précautions avant de s’engager dans ce type d’investissement. La médiation de l’AMF peut être une solution pour résoudre les conflits à l’amiable.
